Impôts
Coucou, c’est le fisc!
Les gains immobiliers n’échappent pas au fisc. Ils correspondent sommairement à la différence entre le prix d’achat et le prix de vente de la maison. Résultat duquel on peut encore soustraire les frais d’acquisition (ceux du notaire notamment) et de vente (courtage), mais aussi les investissements qui ont amené une plus-value durable au bien immobilier. Ce n’est, en revanche, pas le cas des frais d’entretien qui ont déjà pu être déduits de l’impôt ordinaire.
Chaque canton a ensuite sa méthode d’imposition. Elle dépend de la durée de propriété, mais parfois aussi du montant des gains et de la commune de domicile, plus rarement de la confession du contribuable.
Dans le cas vaudois de notre exemple, le calcul est relativement simple, puisque l’impôt dépend uniquement de la durée de propriété. Le minimum (8%) est atteint après 24 ans, mais, comme les années comptent double lorsque le propriétaire habite lui-même les lieux, c’est bien le taux qui attend le couple Martin. Ils vont donc payer
Prix de vente: 760 000 fr.
Prix d’achat: 450 000 fr.
Impenses: 80 000 fr.
Frais d’acquisition: 22 000 fr.
Frais de courtage: 24 000 fr.
Gain net: 184 000 fr.
Impôt: 12 880 fr.
Pour une fois, Vaud est l’un des cantons romands les moins gourmands. Pour le même gain et la même durée, notre couple aurait, en effet, payé 36 007 fr. à Delémont, 30 073 fr. à Bienne,
29 440 fr. à Fribourg, 22 080 fr. à Neuchâtel, 18 400 fr. à Genève et 11 251 fr. à Sion (source: TaxWare 2017).
A noter que, si les Martin avaient réinvesti la totalité du prix de vente dans leur nouvel appartement, cet impôt aurait pu être reporté (et non pas annulé).
